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Le concédant de licence accorde par la présente au client une licence limitée, non exclusive, incessible et hors droits lui permettant d'utiliser la version du code objet intégré dans le logiciel fourni avec le produit (« le logiciel »). Le client reconnaît et accepte que personne d'autre, y compris mais sans s'y limiter, ses filiales et/ou ses clients ou les clients de ses filiales, n'acquérra, en vertu de ce contrat, les droits de licence limités accordés au client dans le présent document, ou suite au respect par les parties de leurs obligations respectives, décrites ci-dessous, de droits de licence expresses ou tacites sur le logiciel. Tout droit, titre ou intérêt sur et vis à vis du logiciel, autre que les droits expressément accordés par le présent contrat, reste aux mains du concédant de licence. Le client n'est pas autorisé à, directement ou indirectement : (i) louer, louer en crédit-bail, concéder en sous-licence, prêter ou transférer le logiciel ; (ii) utiliser ou reproduire le logiciel de quelque manière que ce soit, excepté dans la mesure autorisée par le concédant de licence et permise par les lois en vigueur ; (iii) modifier, supprimer ou recouvrir une notice relative aux droits de propriété ou d'auteur se trouvant sur ou dans le logiciel ; (iv) distribuer le logiciel sur Internet ; ou (v) modifier, décompiler ou désassembler le logiciel, en reconstituer la logique, en créer des dérivés ou découvrir de quelque autre manière tout processus ou toute technique inhérent(e) au logiciel, complètement ou en partie, excepté dans la mesure expressément permise par les lois en vigueur.
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